Date du premier email : 04/08/00




Bonjour a tous,

1ere chose je voulais féliciter Deepsound pour le boulot collosal qu'il a
fourni sur le site saceml....Ca faisait un bout de temps que je me posait
moultes questions sur la sacem et que je n'avais pas de réponses aussi
claires...
Bon je me présente a vous pour la coutume..:)
Je suis Compositeur de morceaux House..Mes morceaux sont déposés au SNAC Je
compte adhérer a la SACEM trés prochainement...
Mes compos commencent a passer en club et je suis sur le point de sortir un
maxi a 1000 exemplaires...(c le tout début koi)...www.ifrance.com/griff

Bref  70% de mes compos passent par des samples repiqués a droite a gauche
et c'est justement la ma question...J'ai entendu dire tellement de chose la
dessus que je voulais plus de précision...
Alors ou sont les limites du repiquage?....On m'a dit 3 secondes max,ou bien
ce que tu veux du moment que ca exede pas 3 temps,ou encore ce que tu veux
du moment que ce n'est pas reconnaissable.....Alors ?...la véritée est
ailleurs?...
En ce qui me concerne c'est quand meme bien camouflé....samples
édités,modifiés ect...et trés souvent les samples sont rejoués...

Une derniére question.....admettons que je repique 1 mesure complete d'un
titre genre YMCA (soyons fou!..:).....Je fait un remix dance pour un
éditeur.....Que ce passe t il?....repartition des droits ect......

Merci de vos réponses éclairées....

A bientot

Griff



Salut Griff, a tous,

Deja il y a le sujet n°3 et n°4 dans
http://saceml.deepsound.net/sujets_saceml.html

pour resumer : le nombre de secondes ou de mesures autorisées n'est
absolument pas vrai !
La SACEM decide ou non, les tribunaux plutôt, qu'il y a plagiat en fonction
de la representativité de ce qui a été pris sur une autre oeuvre.
Ca peut etre 3 notes consecutives ! Dès que c'est assez flagrant pour que
les ayants-droits deposent plainte....
Il faut savoir que juridiquement parlant, on n'a pas le droit d'emprunter
quoi que ce soit d'un CD ou vinyle !! Il n'y a pas de circonstances
attenuantes (nombre de mesures etc...)
Des que tu prends quelque chose d'un CD ou vinyl d'autres artistes tu peux
faire l'objet d'une plainte devant des tribunaux. Il n'y a aucune limite au
repiquage, comme tu dis. C'est interdit de repiquer ! Point.

Alors expliquons d'abord pourquoi.
Pour un disque, il y a plusieurs ayants-droit, c'est a dire de personnes
qui ont le droit de revendiquer la paternité et l'usufruit exclusif.
Il y a les auteurs-compositeurs.
L'editeur.
Le producteur.
L'artiste principal
Les interpretes - musiciens.
Et ces 5 "personnes " sont sensées pouvoir te faire un procès si tu as pris
un bout du CD et que tu l'as commercialisé au sein d'une  autre oeuvre, dans
un disque.

Les auteurs-compositeur pour atteinte au droit moral, parce que decouper un
bout de leur oeuvre pour l'inserer ailleurs est une atteinte a ce droit.
Pour plagiat egalement.
L'editeur pour quasi les même raisons.
Le producteur parce que le CD lui appartient, c'est lui qui a payé le
studio, les musiciens pour que l'oeuvre des auteurs soit "fixée" (jouée et
enregistrée sur un support)
L'artiste principal et les interpretes-musiciens pour le droit moral aussi
de leur interpretation, et parce que leur interpretation leur appartient et
qu'ils doivent dans toutes les circonstances pouvoir etre remuneré quand il
y a reproduction de cette interpretation.

Donc, tu vois, piquer un passage d'un disque, pour l'utiliser sans demander
les autorisations a ces ayants-droit, c'est prendre un gros risque !!! ;-)

Maintenant, il est clair que si tu piques une Grosse Caisse sur un CD (genre
dans un breack), voire que tu la modifies, personne ne va venir te faire un
proces (ni celui qui l'a jouée, ni l'auteur ou l'arrangeur du titre, ni le
producteur qui a payé pour enregistrer cette grosse caisse....).
Idem pour d'autres repiquages. Si c'est trituré dans tous les sens (sampler
oblige), depitché, time-stretché, filtré, effectisé, et que ca rend la
source réellement non-reconnaissable, il n'y pas non plus de problemes. Mais
attention quand même !

>Une derniére question.....admettons que je repique 1 mesure complete d'un
>titre genre YMCA (soyons fou!..:).....Je fait un remix dance pour un
>éditeur.....Que ce passe t il?....repartition des droits ect......

Tout d'abord, je te conseille de prevenir ton editeur que tu compte utiliser
ce sample, ca peut t'eviter de bosser pour rien ! S'il est d'accord, c'est
lui qui va prendre contact avec tous les ayants droits du disque original
(editeur, producteur) pour leur demander l'autorisation. Si par chance, il
l'obtient, ce qui n'est pas sur du tout, car les ayants-droits peuvent
refuser, il faudra ensuite negocier un partage des droits de ton titre avec
ces ayants-droits originaux ! L'editeur, les auteurs, le producteur etc...
Et si ce sample est vraiment le coeur de ton remix, de ton titre, ils
peuvent sans problemes demander 80 a 90 % des droits ! Si c'est moins
flagrant, ils demandent en general moins.

Voila !

A bientot,

JC / Deepsound



Bonjour

Je me demande. Ce n'est pas plus facile de tout refaire soi-même plutôt que
de jouer au Légo acoustique ?

Mario



Salut Mario, a tous,

>>D e e p s o u n d a écrit :
>> Et si ce sample est vraiment le coeur de ton remix, de ton titre, ils
>> peuvent sans problemes demander 80 a 90 % des droits ! Si c'est moins
>> flagrant, ils demandent en general moins.

De : Mario Litwin

>Je me demande. Ce n'est pas plus facile de tout refaire soi-même plutôt que
>de jouer au Légo acoustique ?

C'est pas une histoire de facilité Mario, le sampling et ses dérivés !
Ca devient vraiment un outil et une manière de faire la musique !
Et puis ce ne serait pas la même chose : je suppose que Griff prends ses
samples sur des Vinyls, et ce qui interesse les compositeurs de musiques
"electroniques" dans ce cas, c'est le "grain" du Vinyl en soi, et surtout la
chaleur de la prise de son de l'epoque en analogique !
Et puis "refaire soi-même" comme tu dis, on n'a peut etre pas les moyens
(techniques et financiers) par exemple de faire venir chez soi un bassiste
qui groove d'enfer avec un son enorme, ou une section de cordes !!
Utiliser un sample de l'epoque, assez caracteristique, c'est aussi une façon
de rendre hommage, pour les "remixeurs", de dire qu'il a vraiment kiffé le
titre original et que par "amour" il le re-compose, re-mix a sa façon, avec
le son d'aujourd'hui. ( bien sur en demandant les autorisations !! ;-)

Et enfin, ca n'empeche pas qu'il y aurait de toutes façon des autorisations
a demander aux compositeurs et/ou aux arrangeurs de l'oeuvre originale !

A bientot,

JC / Deepsound



Salut Griff, a tous,

De : GRIFF 

>/....Enfin merci a deep pour les precisions....en fait tout ce joue au
moment de
>la sortie du vynil.....c soit on passe inapercu et la tout va bien...soit
on
>se fait tt de suite matraquer a coup de tribunal....ou peut etre meme a
>retardement le coup du tribunal...

Je te le repete : c'est pas le loto !! quand je disais qu'on pouvait
eventuellement repiquer des trucs et que ce pouvait passer, c'est du genre
des petits sons (charlé, grosses caisses etc...) ou alors des trucs
vraiment, vraiment triturés dans tous les sens qui rende la chose vraiment
meconnaissable !
On ne peut pas s'amuser avec ca, en se disant : Oh, je verrais bien.
Parce que quand t'as le proces sur le dos et que tu finis dans le meilleur
des cas a perdre 100 % des droits sur cette oeuvre, ou avec des millions
d'amende .... c'est plus la même chose !!! ;-)

>Mais c l'auteur qui prend tout les risques ou l'éditeur?

En general c'est l'auteur. Moi dans mon contrat avec mon editeur, il y a une
clause :
"l'Auteur declare n'avoir introduit dans son oeuvre aucune reminiscence ou
ressemblance susceptibles de violer les droits d'un tiers, et garanti
formellement l'Editeur contre toutes reclamation qui pourraient etre
formulées a ce titre"

C'est moi qui compose l'oeuvre et l'editeur se preserve d'eventuels recours
pour plagiat.

>Aussi c ambigu sur le fait de reconnaitre ou pas l'oeuvre original......je
>m'explique:
>Je peux trés bien reprendre un petit rift de guitare et le triturer
>...pourtant les connaisseurs reconnaitrons que cela vient de tel morceaux
si
>il prete l'oreille...mais la plupart des gens non...
>Enfin la je cherche la petite bete...c'est du cas par cas...


C'est pas delicat du tout. Car le "danger" de la reconnaissance vient de
gens qui connaissent parfaitement les morceaux dont tu aurais tirés des
trucs : les auteurs et compositeurs, les editeurs et les producteurs du
morceau !!!!
Donc je peux te dire que même un peu camouflé, si c'est un de leurs titres
et que ca passe un peu partout, il reconnaitront l'emprunt, c'est sur !! ;-)

A+
Deepsound



Le 24/09/00, Manulove revenait sur le sujet :

salut à tous
une petite question :
doit on ( au vue de vos experiences ......) declarer des samples utilises
dans une petite production ( 1000 cd )
que mon mini-label va editer d'ici peu ??!!
les samples ( 3 ou  4 maxi sur l'albums sont courts , peu evidents, ou vieux
( voix de billie holiday...
je ne cherche pas à tricher sur les droits mais j'ai peur que les
autorisations soient longues et couteuses au vue du nombre de cd que je vais
fabriquer
vos bons conseils sont les bien venus !
thanks !!

Manulove



Fait tres gaffe, je me suis amusé a faire une chanson techno avec
un sample de la voix des Simpson...J'ai demandé aux personne
concernés l'aimbable autorisation....ça se chiffre en million ces
droits là; alors si on te tombe dessus ça peut faire tres mal !
@+
Davams



Salut Manulove, a tous,

De : "manulove" 

> doit on ( au vue de vos experiences ......) declarer des samples utilises
> dans une petite production ( 1000 cd )
> que mon mini-label va editer d'ici peu ??!!

Le sujet a deja été abordé a plusieurs reprises sur la liste. Je te
conseille d'aller lire ce qui en a ete dit a :
http://saceml.deepsound.net/sujets_saceml.html
Les sujets sont les numeros : 3 , 4 et 75.
La reponse legale est : oui il te faut declarer ces samples, chercher a
obtenir les autorisation des ayants-droits ( auteurs, compositeurs,
interpretes, producteurs, heritiers etc... ).

>les samples ( 3 ou  4 maxi sur l'albums sont courts , peu evidents, ou
>vieux ( voix de billie holiday...
>je ne cherche pas à tricher sur les droits mais j'ai peur que les
>autorisations soient longues et couteuses au vue du nombre de cd que je
>vais fabriquer

Tu n'as pas tord. Ca peut etre long, voir il se peut que tu n'obtiennes
jamais de reponses de la part des ayant-droits. Il est aussi vrai qu'ils
peuvent tout a fait te demander beaucoup d'argent, ou une tres grosse partie
des droits. Ou tout simplement refuser que tu sortes les titres en question.
Maintenant, comme je dis toujours, si les samples sont *vraiment* maquillés
et non-reconnaissables (en sachant qu'il ne le seront peut-etre pas par ceux
qui acheteront le CD, mais beaucoup plus par les ayant-droits eux-mêmes !!),
et que c'est un petit tirage pour une diffusion tres locale.... tu peux
peut-etre prendre le risque. Ceci dit, j'imagine que si tu produis ce CD,
c'est que tu imagines, ou au moins esperes que cela va marcher, et si par
exemple une radio nationnale, ou FM decide de passer tes titres, cela va
evidemment augmenter considerablement le risque que l'editeur, le producteur
ou les ayant-droits originaux "tombent" dessus.....

A bientot,

JC / Deepsound